Lorsqu’on parle de location, certaines charges peuvent réserver des surprises, notamment la taxe sur les ordures ménagères. Entre ce que le propriétaire doit payer et ce qu’il peut réclamer au locataire, il est essentiel de comprendre les règles. Découvrez tout ce qu’il faut savoir pour éviter les mauvaises surprises et retrouvez notre petite quizz en fin de page pour savoir si vous avez tout bien compris.
La taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), bien que souvent ignorée, fait partie des charges que les propriétaires peuvent refacturer à leurs locataires. Elle est destinée à financer le service public de collecte et de traitement des déchets.
Dans certaines communes, une redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) remplace la TEOM. Contrairement à la TEOM, cette redevance est directement liée au volume de déchets collectés et est payée par l’occupant du logement, qu’il soit locataire ou propriétaire.
La TEOM est incluse dans la taxe foncière payée chaque année par le propriétaire. Cependant, il est autorisé à récupérer ce montant auprès de son locataire. Cette charge est considérée comme récupérable, ce qui signifie que le propriétaire peut la refacturer sans que cela nécessite un accord préalable.
Le locataire est tenu de régler la TEOM si le propriétaire le lui demande. Cependant, il peut exiger des justificatifs pour vérifier le montant. Cela inclut l’avis de taxe foncière où figure la TEOM. Attention, même si cette charge n'est pas réclamée immédiatement, le propriétaire peut la récupérer dans un délai de trois ans.
Le coût de la TEOM dépend directement de votre commune. Cette taxe est calculée sur la base de la valeur locative cadastrale, multipliée par un taux fixé par la collectivité locale. Ce taux varie d’une ville à l’autre et peut être révisé chaque année.
| Ville | Taux TEOM 2023 | Taux TEOM 2024 | Évolution |
|---|---|---|---|
| Paris | 6,21 % | 6,50 % | +4,67 % |
| Lyon | 8,40 % | 8,90 % | +5,95 % |
| Marseille | 5,50 % | 5,75 % | +4,55 % |
| Nantes | 10,00 % | 10,50 % | +5,00 % |
Les habitants des grandes villes doivent donc s’attendre à des hausses régulières de cette charge.
Bien que le paiement de la TEOM soit obligatoire si réclamé, les locataires ont le droit de demander une transparence totale sur le montant. Le propriétaire doit fournir l’avis de taxe foncière et tout autre document justifiant le montant exact.
Dans certains cas, il est possible de bénéficier d’un dégrèvement partiel ou total de la taxe :
Les locataires peuvent également vérifier que les frais accessoires, comme ceux liés à un garage, ne sont pas indûment inclus.
Pour mieux comprendre les démarches et découvrir des solutions pratiques, consultez cet article qui vous explique comment éviter une mauvaise surprise lors de la facturation de cette taxe. En maîtrisant ces éléments, locataires et propriétaires peuvent éviter des incompréhensions et assurer une relation sereine.