Vous possédez un compte bancaire et avez déjà accès à une facilité de caisse ou envisagez d'en solliciter une, mais la notion même de découvert bancaire autorisé reste floue pour vous ? Vous êtes sur la page appropriée. Nous allons aborder en détail tout ce que vous devez savoir sur ce sujet. Afin de clarifier la situation, voici les éléments essentiels à retenir.
Quand le solde de votre compte courant devient négatif, on parle de découvert bancaire. C'est une situation où la banque vous permet d'utiliser des fonds qui dépassent le montant dont vous disposez réellement. Dans ce cadre, le découvert, qu'il soit autorisé ou non par la banque, est assimilé à un prêt temporaire rattaché à votre compte courant. Cette facilité de caisse entraîne, pour la banque, l'application d'intérêts, nommés agios, calculés sur le montant du solde débiteur et ce, pour chaque jour où le compte demeure à découvert. Ces frais sont la contrepartie du service de trésorerie fourni par l'établissement bancaire et varient en fonction de l'importance de la somme empruntée.
Les institutions bancaires déterminent de manière autonome le taux des commissions d'intervention, communément appelées "agios", selon les orientations de leur stratégie commerciale. Le niveau de ces taux est notoirement élevé, fluctuant habituellement entre 8% et 19%. Ce pourcentage est étroitement lié à l'envergure de votre facilité de caisse, c'est-à-dire à votre autorisation de découvert. Par conséquent, il est judicieux d'essayer d'éviter de supporter ces frais. Lorsqu'il s'agit de calculer les agios, la méthode repose sur la durée pendant laquelle le compte a présenté un solde débiteur, ainsi que sur le montant du découvert autorisé que vous détenez.
Même avec une autorisation préalable, le découvert sur un compte bancaire n'est jamais exempt de frais. Cette facilité de caisse, qui est souvent assortie d'un coût, est accordée par l'institution financière. En échange de cette autorisation, la banque se montre indulgente si le compte présente un solde débiteur et autorise la réalisation de diverses opérations bancaires telles que les retraits et les prélèvements, en respectant les plafonds de montant et de temps fixés dans l'accord de compte.
💡Il est tout à fait envisageable de procéder à un retrait d'espèces ou à un paiement via votre carte bancaire, à condition de ne pas excéder la limite autorisée pour votre découvert. Cependant, si vous dépassez le seuil de découvert convenu, ces transactions sont alors perçues par l'établissement bancaire comme des incidents de paiement.
L'adhésion à une autorisation de découvert génère souvent des frais imposés par les banques. Ces coûts peuvent prendre la forme de frais de mise en service ou de frais annuels. Même si vous n'avez pas utilisé votre découvert ou si votre compte n'a pas affiché un solde négatif au cours de l'année, vous êtes tenu de payer les frais annuels relatifs à l'autorisation de découvert. Certains établissements financiers optent pour des frais calculés proportionnellement au montant du découvert autorisé, avec un minimum garanti. Prenons un exemple : une banque applique des frais de 1 % sur le découvert autorisé. Si vous bénéficiez d'une autorisation de découvert de 2 500 €, cela se traduirait par le paiement de 25 € par an en guise de frais pour cette autorisation de découvert.
💡 Le fonctionnement du découvert autorisé est comparable à celui d'un prêt. La banque vous prête de l'argent lorsque votre compte est en déficit et, en contrepartie, vous vous acquittez de frais d'intérêts, communément appelés agios, qui sont calculés en fonction du montant du découvert et de la durée pendant laquelle le compte reste en situation débitrice.
Lorsqu'un découvert est autorisé par la banque, les opérations effectuées dans le cadre de ce découvert ne sont pas considérées comme des incidents de paiement, contrairement à ce qui serait le cas si le découvert n'était pas autorisé.
Il se peut que votre banque, par une décision discrétionnaire, vous permette de continuer à utiliser votre compte normalement même si vous franchissez la limite de votre découvert autorisé. Cette flexibilité peut prévenir le rejet de transactions récurrentes, comme les prélèvements automatiques, ou l’échec de l’encaissement de chèques, des situations susceptibles de mener à une interdiction bancaire. La capacité à outrepasser le découvert autorisé est à la discrétion de l'établissement financier et n'est en aucun cas un droit acquis pour le client. La banque est en droit de révoquer à tout moment votre autorisation de découvert si elle le juge nécessaire. Ainsi, pour préserver une relation bancaire équilibrée et pour éviter des ennuis supplémentaires, il est judicieux de rester dans les limites de son découvert autorisé.
Face à une dépense imprévue qui excède le montant disponible dans votre compte en banque, il est fréquent de recourir à un découvert. Toutefois, il serait judicieux de parfaire la gestion de votre budget afin d'échapper aux frais engendrés par ce dépassement financier.
Dans l'éventualité où l'utilisation de votre découvert bancaire deviendrait inévitable, il est essentiel de prendre en considération que les limites et la période admissible de ce dépassement sont clairement définies, soit dans votre convention de compte, soit dans le cadre d'une autorisation exceptionnelle que vous auriez sollicitée.
Concernant les modalités de votre découvert bancaire :
Par conséquent, il est impératif de comprendre que la durée de votre découvert bancaire ne peut en aucun cas s'étendre au-delà de trois mois d'affilée.
Si le dépassement persiste au-delà de cette période sans qu'une solution ne soit trouvée, vous vous exposez au risque d'être enregistré au Fichier des Incidents de Remboursement des Crédits aux Particuliers (FICP), ce qui peut avoir des conséquences fâcheuses sur votre capacité à obtenir des crédits à l'avenir.
